Conditions d’utilisation

Termes et conditions générales avec les informations du client

 

Table des matières

  1. portée
  2. Conclusion du contrat
  3. Droit de rétractation
  4. Prix ​​et conditions de paiement
  5. Conditions de livraison et d'expédition
  6. Rétention du titre
  7. Responsabilité des défauts (garantie)
  8. Loi applicable
  9. Code de conduite
  10. Règlement extrajudiciaire des différends

1) Scope

1.1Ces termes et conditions généraux (ci-après "AGB") du YouPlant UG (HB), agissant sous "Vos Greens" (ci-après "vendeur"), s'appliquent à tous les contrats pour la livraison de biens qu'un consommateur ou un entrepreneur (ci-après "client" " ) s'applique à la conclusion du vendeur en ce qui concerne les marchandises indiquées par le vendeur dans sa boutique en ligne. Cela contredit l'inclusion des propres conditions du client, à moins que quelque chose d'autre n'ait été convenu.

1.2Les consommateurs au sens de ces termes et conditions sont chaque personne naturelle qui conclut une transaction juridique à des fins qui peuvent être principalement attribuées à leur activité professionnelle commerciale ni à leur activité professionnelle indépendante. Les entrepreneurs au sens des présentes conditions générales sont une personne naturelle ou juridique ou une société juridique qui agit dans l'exercice de leur activité professionnelle commerciale ou indépendante lorsque la transaction juridique est conclue.

2) Conclusion du contrat

2.1Les descriptions des produits contenues dans la boutique en ligne du vendeur ne représentent pas une offre contraignante de la part du vendeur, mais servent à soumettre une offre contraignante par le client.

2.2Le client peut soumettre l'offre via le bon de commande en ligne intégré dans la boutique en ligne du vendeur. Après avoir placé les marchandises sélectionnées dans le panier virtuel et subi le processus de commande électronique, le client offre une offre contractuelle juridiquement contraignante par rapport aux marchandises contenues dans le panier. En outre, le client peut également soumettre l'offre par téléphone, fax, par e-mail ou par e-mail au vendeur.

2.3Le vendeur peut accepter l'offre du client dans les cinq jours,

  • En envoyant au client une confirmation de commande écrite ou une confirmation de commande sous forme de texte (fax ou e-mail), par lequel la réception de la confirmation de commande est décisive dans le client, ou
  • en fournissant au client au client, l'accès des marchandises au client, ou
  • En demandant au client de payer après les avoir soumis.

S'il existe plusieurs des alternatives susmentionnées, le contrat est conclu au moment où l'une des alternatives susmentionnées se produit en premier. La date limite pour accepter l'offre commence à fonctionner le lendemain de l'envoi du client et se termine avec la fin du cinquième jour, qui suit l'envoi de l'offre. Si le vendeur n'accepte pas l'offre du client dans le délai susmentionné, cela s'applique comme rejet de l'offre avec le résultat que le client n'est plus lié à sa déclaration d'intention.

2.4

Lors de la sélection d'un mode de paiement offert par PayPal, le traitement des paiements est effectué via le fournisseur de services de paiement Paypal (Europe) S.à R.L. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg (ci-après: "PayPal"), avec la validité des conditions d'utilisation de PayPal,www.paypal.com/de/webapps/mpp/ua/useragrement-fullOu-- si le client n'a pas de compte PayPal avec la validité des conditions de paiement sans compte PayPal,www.paypal.com/de/webapps/mp/ua/privacywax-full. Si le client paie au moyen d'un mode de paiement offert par PayPal dans le processus de commande en ligne, le vendeur explique déjà l'acceptation de l'offre du client au moment où le client clique sur le bouton final.

2.5Lors de la soumission d'une offre via le formulaire de commande en ligne du vendeur, le texte du contrat est enregistré par le vendeur après la conclusion du contrat et a envoyé le client sous forme de texte (par exemple, e-mail, fax ou lettre) après avoir envoyé sa commande. L'accès du vendeur au contrat n'est pas accessible. Si le client a créé un compte d'utilisateur dans la boutique en ligne du vendeur avant d'envoyer sa commande, les données de commande sur le site Web du vendeur sont archivées et peuvent être appelées gratuitement par le client via son compte d'utilisateur protégée par mot de passe, indiquant le correspondant Données de connexion.

2.6Avant de passer la commande à l'aide du formulaire de commande en ligne du vendeur, le client peut reconnaître les erreurs d'entrée possibles en lisant soigneusement les informations indiquées à l'écran. Un moyen technique efficace d'une meilleure détection des erreurs d'entrée peut être la fonction d'élargissement du navigateur, avec l'aide de laquelle l'affichage est agrandi à l'écran. Le client peut corriger ses entrées dans le cadre du processus de commande électronique via les fonctions de clavier et de souris habituelles jusqu'à ce qu'il clique sur le bouton qui conclut le processus de commande.

2.7L'allemand et la langue anglaise sont disponibles pour la conclusion du contrat.

2.8Le traitement des commandes et les contacts ont généralement lieu par e-mail et le traitement automatisé des commandes. Le client doit s'assurer que l'adresse e-mail fournie pour le traitement des commandes est correcte afin que les e-mails envoyés par le vendeur puissent être reçus à cette adresse. En particulier, lors de l'utilisation de filtres à spam, le client doit s'assurer que tous les tiers envoyés par le vendeur ou le tiers envoyé avec le traitement des commandes peuvent être envoyés.

3) Droit de retrait

3.1Les consommateurs ont généralement droit à un droit de retrait.

3.2Plus d'informations sur le droit d'annulation découlent de la politique d'annulation du vendeur.

4) Prix et conditions de paiement

4.1Sauf indication contraire de la description du produit du vendeur, les prix donnés sont les prix totaux qui contiennent la taxe de vente statutaire. Si nécessaire, les frais de livraison et d'expédition supplémentaires sont spécifiés séparément dans la description du produit respective.

4.2Dans le cas des livraisons à des pays en dehors de l'Union européenne, il peut y avoir des coûts supplémentaires que le vendeur n'est pas responsable et qui doit être supporté par le client. Cela comprend, par exemple, les coûts de transmission de l'argent par les établissements de crédit (par exemple, les frais de transfert, les frais de change) ou les taxes à l'importance ou les taxes (par exemple, les tarifs). Ces coûts peuvent également être engagés en termes de transmission de l'argent si la livraison ne se déroule pas dans un pays en dehors de l'Union européenne, mais le client effectue le paiement d'un pays en dehors de l'Union européenne.

4.3Les options de paiement sont / seront communiquées au client dans la boutique en ligne du vendeur.

4.4Si le remboursement anticipé a été convenu par transfert bancaire, le paiement est dû immédiatement après la conclusion du contrat si les parties n'ont pas convenu de date de latéralité.

4.5

Lors de la sélection d'un mode de paiement offert par le service de paiement "Shopify Payments", le traitement des paiements est effectué via le fournisseur de services de paiement Stripe Payments Europe Ltd., 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, Irlande (ci-après "Stripe" ). Les méthodes de paiement individuelles proposées via les paiements Shopify sont informés du client dans la boutique en ligne du vendeur. Pour gérer les paiements, Stripe peut utiliser d'autres services de paiement, pour lesquels les conditions de paiement spéciales peuvent s'appliquer, à laquelle le client peut être référé séparément. De plus amples informations sur les «paiements Shopify» se trouvent sur Internet àwww.shopify.com/legal/terms-payments-dedisponible.

4.6Lors du choix de la facture pour le mode de paiement, le prix d'achat est dû après que les marchandises ont été livrées et facturées. Dans ce cas, le prix d'achat doit être payé dans les 14 (quatorze) jours à compter de la réception de la facture sans déduction, sauf accord contraire. Le vendeur se réserve le droit d'offrir l'achat de facture du mode de paiement jusqu'à un certain volume de commande et de rejeter ce mode de paiement lorsque le volume de commande spécifié est dépassé. Dans ce cas, le vendeur indiquera une restriction de paiement correspondante dans ses informations de paiement dans la boutique en ligne.

4.7Lors de la sélection du mode de paiement du débit direct via Stripe, le traitement des paiements est effectué via le fournisseur de services de paiement Stripe Payments Europe Ltd., 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, Irlande (ci-après: "Stripe"). Dans ce cas, Stripe déplace le montant de la facture après un mandat de débit direct SEPA, mais pas avant la date limite pour les informations préliminaires au nom du vendeur du compte bancaire du client. Les informations préliminaires ("pré-notification") sont chaque message (par exemple, facture, politique, contrat) au client qui annonce une charge à l'aide d'un débit direct SEPA. Si le débit direct n'est pas racheté en l'absence d'une couverture de compte suffisante ou sur la base d'un faux détail bancaire ou si le client contredit le débit, bien qu'il n'ait pas droit, le client doit supporter les frais résultant de la réservation de retour de la établissement de crédit respectif s'il est responsable. Le vendeur se réserve le droit d'effectuer une vérification de crédit lors de la sélection du débit direct SEPA et de rejeter ce mode de paiement avec une vérification négative de crédit.

4.8Si vous sélectionnez la carte de crédit du mode de paiement via Stripe, le montant de la facture devrait immédiatement conclure le contrat. Le traitement des paiements a lieu via le fournisseur de services de paiement Stripe Payments Europe Ltd., 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, Irlande (ci-après: "Stripe"). Stripe se réserve le droit d'effectuer une vérification de crédit et de rejeter ce mode de paiement avec une vérification négative de crédit.

5) Conditions de livraison et d'expédition

5.1La livraison des marchandises a lieu sur la route d'expédition vers l'adresse de livraison fournie par le client, sauf accord contraire. Lors du traitement de la transaction, l'adresse de livraison spécifiée dans le traitement des commandes du vendeur est décisive. Dans l'écart par rapport à cela, lors de la sélection du mode de paiement PayPal, l'adresse de livraison stockée par le client au moment du paiement de PayPal est décisive.

5.2Dans le cas des marchandises livrées par le transfert de fret, la livraison "Curbs gratuites", c'est-à-dire au bord de la trottoir public, qui est étroitement situé dans l'adresse de livraison, ne se traduit par rien d'autre à partir des informations d'expédition dans la boutique en ligne du vendeur et sauf convenu contraire.

5.3Si la livraison des marchandises échoue pour des raisons pour lesquelles le client est responsable, le client supporte les coûts appropriés pour le vendeur. Cela ne s'applique pas compte tenu des coûts pour le retour si le client exerce efficacement son droit de retrait. Pour les frais de retour, le règlement fait dans la politique d'annulation du vendeur s'applique si le droit de recouvrement est efficace.

5.4Le vendeur se réserve le droit de se retirer du contrat en cas de livraison d'auto-auto-auto-correction correcte ou non appropriée. Cela ne s'applique que dans le cas où la non-livraison ne doit pas être représentée par le vendeur et qu'il a terminé une entreprise de couverture spécifique avec le fournisseur avec les soins requis. Le vendeur fera tous les efforts raisonnables pour obtenir les marchandises. En cas de non-disponibilité ou la seule disponibilité partielle des marchandises, le client sera immédiatement informé et la considération sera remboursée immédiatement.

5.5Le ramassage n'est pas possible pour des raisons logistiques.

6) Référence à la rétention du titre

Si le vendeur arrive à l'avance, il réserve la propriété des marchandises livrées jusqu'à ce que le prix d'achat dû entièrement.

7) Responsabilité des défauts (garantie)

7.1Si l'article acheté est médiocre, les dispositions du passif statutaire pour les défauts s'appliquent.

7.2Si le client agit en tant que consommateur, il est invité à réclamer les marchandises livrées avec des dommages évidents de transport au livreur et à informer le vendeur. Si le client ne le respecte pas, cela n'a aucun effet sur ses réclamations légales ou contractuelles pour les défauts.

8) Loi applicable

Pour toutes les relations juridiques entre les parties, la loi de la République fédérale d'Allemagne s'applique à l'exclusion des lois sur l'achat international de produits mobiles. Dans le cas des consommateurs, ce choix de droit ne s'applique que dans la mesure où la protection accordée par les dispositions obligatoires de la loi de l'État dans laquelle le consommateur a sa résidence habituelle est retirée.

9) Code de conduite

10) R règle des différends

10.1

La Commission européenne fournit une plate-forme pour le règlement des différends en ligne sur Internet sur le lien suivant:EC.EUROPA.eu/Consumers/odr

Cette plateforme sert de point de contact pour une résolution extrajudiciaire des litiges à partir de contrats d'achat ou de service en ligne dans lesquels un consommateur est impliqué.

10.2Le vendeur n'est ni obligé ni prêt à participer à une procédure de règlement des différends devant un conseil d'arbitrage des consommateurs.